"Instruire la
démocratie, écrit Tocqueville, ranimer s'il se peut ses croyances, purifier ses moeurs,
régler ses mouvements [...]; adapter son gouvernement aux temps et aux lieux; le modifier
suivant les circonstances et les hommes: tel est le premier des devoirs imposés de nos
jours à ceux qui dirigent la société".(1) En
poussant plus loin cette réflexion de Tocqueville, nous dirons, à la suite de Luc Ferry
et de Alain Renaut, que l'universel démocratique, compris comme Idée de la raison ou
comme forme pure de la raison pratique s'appliquant à l'ordre politique, est une idée
"manifestement vide".(2) Dire, en effet, de
l'idéal universel qu'il est de nature strictement formelle, c'est déjà admettre l'idée
d'un tel vide. Il convient, toutefois, de faire abstraction ici de l'acception péjorative
qui pourrait ternir le sens du mot vide. Le vide s'entend ici au sens d'un vide de contenu
et non point au sens d'un néant d'être. De même que l'on dit d'un récipient sans
contenu qu'il est vide, sans que cela n'implique son inexistence, de même, l'affirmation
que l'universel démocratique est "vide" ne doit-elle pas être interprétée
comme une concession faite au nihilisme. Il serait, en effet, tout à fait grossier de
confondre vide de contenu et néant absolu.
L'universel démocratique est vide au sens précis où il ne dicte a
priori aucun contenu relatif à la mise en oeuvre du principe démocratique. Il ne
prescrit, pour l'expérience politique concrète, que la simple forme d'un idéal. Forme
vide certes, mais non moins législatrice, l'universel démocratique se comprend
précisément comme ce qui est en attente de contenu, en attente de sens, en instance de remplissage
ou de complétude par et dans une histoire, une culture, une période ou une vision
du monde particulière. De même que chez Kant le droit naturel ("Naturrecht")
universel et trans-historique n'accède concrètement au statut de droit positif que par
la médiation de l'État civil,(3) de même l'idéal
démocratique ne prend sa densité de principe positif qu'à travers l'appropriation
singulière que chaque société historique peut en faire. Ce n'est pas qu'il faille
rompre, en cette approche, avec la visée universaliste de l'idée démocratique. Il
importe seulement de garder présent à l'esprit le fait que l'expérience humaine
s'inscrit et se déploie toujours et tout entière dans un lieu socio-culturel et
historique.
Saisi sous cette modalité, l'universel démocratique renvoie
finalement, si l'on ose dire, à un "réceptacle de sens", dont le contenu
spécifique, c'est-à-dire historique, s'élabore dans les limites d'une forme. L'interprétation
ou l'appropriation de la norme universelle s'opère justement comme travail de
remplissage de la "forme idéale". Et l'on comprend pourquoi elle ne s'effectue
que dans un horizon socio-historique et culturel, en fonction d'une
situation concrète.
I. La "particularité culturelle" de la démocratie
libérale
C'est au fond l'article d'un auteur indien qui tentait de réfuter la
prétention universaliste de la démocratie libérale, qui nous a conduit sur le chantier
de cette problématique.(4) Dans un aperçu très précis de
la genèse de la démocratie libérale, B. Parekh parvient à montrer comment le modèle
démocratico-libéral, triomphant et auréolé de prestige, semble oublieux de sa "particularité
culturelle". Ce qui, d'après l'auteur, constitue la spécificité culturelle du
libéralisme et, par ricochet, de la démocratie libérale, n'est autre que le principe
d'"individuation" libéral, le principe libéral en somme, qui postule la primauté
de l'individu sur la collectivité social et qui pose, en effet, que les parties (les
individus) sont logiquement et ontologiquement antérieures au tout (le groupe social).
D'où découle, comme on sait, l'individualisme libéral des sociétés libérales
et qui se reflète dans un certain nombre de principes et de tendances caractéristiques
de ces soiciétés: garantie des libertés individuelles; inviolabilité des sphères
privées; tendance à l'atomisme social, à la dissolution des liens de solidarité, voire
des fondements mêmes de la société.
B. Parekh ne met pas en cause le principe d'individuation comme
tel, mais bien ce principe spécifique de l'idéologie libérale, qui, à la faveur
du rayonnement du modèle démocratico-libéral, prétend être la norme de toute
structure socio-politique. Prétention hautement contestable, à moins de présupposer que
le libéralisme détient la vérité dernière du politique. Chaque culture, dit Parekh,
recèle dans sa vision du monde, de l'homme et de la société une conception
particulière de l'individu qui détermine le rapport qui le lie au groupe social. De ce
point de vue, conclut-il, rien n'est plus problématique que de vouloir élever au rang de
principe universel une conception particulière de l'individu et de sa place dans
la société:
[...] Different societies define
and individuate people differently. They also therefore define freedom, equality, rights,
property, justice, loyalty, power and authority differently [...]. The liberal principle
of individuation and other liberal ideas are culturally and historically specfic.
As such a political system based on them cannot claim universal validity.(5)
Ainsi donc, au fondement même du modèle occidental de l'État se
tient une vision particulière du politique qui tranche avec d'autres conceptions qui
affirment plutôt le caractère naturel et l'antériorité ontologique de la collectivité
sur l'individu. Or, une vision de la démocratie qui fait sienne une compréhension
foncièrement "libérale" des fondements de la société est, par cela même,
condamnée à n'être qu'une interprétation particulière de la démocratie? Ce qui
complique davantage le problème, c'est le fait que cette forme particulière de la
démocratie paraît aujourd'hui oublier sa propre histoire et se présente comme un
modèle universel, ayant épuisé l'idéal de démocratie dans sa substance. Mais, est-il
vrai que la démocratie n'existe véritablement que comme démocratie libérale ou comme
libéralisme démocratique? Certes, non. En effet, il ne
fait aucun doute que le modèle démocratique occidental est une
réponse particulière à l'injonction universelle de l'idéal démocratique. Comme tel,
il ne peut se prévaloir du statut de modèle universel, à moins de supposer que toutes
les sociétés humaines sont de culture occidentale, participant de son histoire et de son
destin singulier. Les institutions politiques dans les démocraties occidentales portent,
à l'évidence, l'empreinte d'une histoire, d'une culture, d'une vision de l'homme et de
la société.
Si, néanmoins, il reste entendu qu'un État moderne véritablement
démocratique — un État de droit garantissant la liberté et l'égalité politiques
et régi par le principe de la souveraine populaire — doit reposer sur un certain
nombre d'institutions caractéristiques de l'État démocratique moderne, il est
indéniable que le régime démocratique dans son existence concrète, s'il n'est pas
qu'une structure exogène importée ou imposée d'en haut ou de l'extérieur, doit être
modelé par l'histoire et la culture de chaque société. C'est une exigence de bon sens
sur laquelle on s'accorde généralement de manière intuitive, mais une exigence
facilement perdue de vue, du fait que le modèle particulier de la démocratie libérale
tend à dominer l'actualité démocratique.
II. Démocratie et multipartisme
On se souvient encore que, sous la pression du gouvernement américain,
le parti unique au pouvoir en Ouganda consentit, après moult tergiversations, à engager
une restructuration du régime politique. Mais, compte tenu de son passé tumultueux
émaillé de conflits politiques à caractère ethnique, le gouvernement invoque le risque
de l'implosion tribale du pays et oppose à la démocratie multipartite de type occidental
ce que les dirigeants de ce pays appelaient alors la "démocratie sans partie"
("no party democracy"), une sorte de parti unique en demi-teintes, une
structure politique de large rassemblement qui tolérerait en son sein l'expression libre
des différentes tendances et sensibilités politiques. Bien évidemment, les tenants de
ce modèle démocratique se sont empressés de le brandir comme une innovation
institutionnelle adaptée au contexte historique et socio-culturel de l'Ouganda et de
la plupart des nations multi- ethniques d'Afrique.
Beaucoup s'étonneront de l'étrangeté de ce qui peut paraître comme
la dernière "trouvaille" de dictateurs en mal de légitimité. Pourtant, pour
le régime ougandais, cette initiative correspondait à un assouplissement réel du
système quasi-répressif du parti unique, dès lors que la nouvelle constitution
garantissait le respect des droits élémentaires, dont notamment la liberté
d'expression. Selon les dirigeants ougandais, la "démocratie sans partie"
devait, tout en répondant au voeu de l'ouverture politique conforme au principe
démocratique de l'expression libre, créer les conditions d'une démocratie participative
sans nul besoin de recourir au multipartisme tel qu'il se pratique dans les sociétés
pluralistes occidentales.(6) Aussi, est-il difficile
d'accorder avec Hans Kelsen que le multipartisme tout comme l'institution parlementaire
sont des exigences intrinsèques du principe démocratique.(7)
Jean Baechler fait remarquer, à ce propos, que "les partis
politiques sont une solution technique apportée à un problème posé par la
diversité des opinions dans la sphère publique".(8)
Mais précisément, la valeur opératoire d'une solution technique reste seulement
"hypothétique" au sens kantien, c'est-à-dire contingente, nécessairement
limitée au problème spécifique dont elle est la réponse. Elle ne saurait donc être
"catégorique" ou universellement valable. Ainsi, le pluripartisme politique
n'est, en définitive, qu'une règle technique dont la valeur et la signification
démocratiques restent limitées à des contextes socio-historiques et culturels où il
s'impose, de fait, comme un recours indispensable. Par conséquent, seuls ces contextes
pourraient légitimement dicter la nécessité d'un tel recours et il n'est pas toujours
certain que le multipartisme soient absolument indispensable dans toutes les sociétés
qui aspirent au mode de gouvernement démocratique.
On remarquera, par ailleurs, que même dans les démocraties avancées,
le système des partis politiques ne peut plus être considéré comme le seul mode de
mobilisation et d'expression des opinions politiques. De nouvelles formes d'expression de
la volonté générale et de l'opinion publique, tels les mouvements sociaux, les groupes
de pression ou encore les manifestations de rue, indiquent bien que le pluripartisme doit
être de moins en moins tenu comme une structure caractéristique du régime
démocratique. L'expression libre de l'opinion, si elle est garantie, peut emprunter,
ailleurs, des voies inédites. Ce qu'il faut, ce n'est pas un système multipartite
ou système monopartite, mais n'importe quel système politique, pourvu que les règles
démocratiques fondamentales soient garanties et respectées. Les critères essentiels qui
permettent de reconnaître une démocratie véritable par delà la diversité des
institutions sont bien connus et au reste peu nombreux: liberté des suffrages, liberté
de pensée et d'expression, État de droit lié à l'indépendance des juges. Le
multipartisme n'est donc, en définitive, qu'un épiphénomène de l'expérience
démocratique.
Il est vrai, l'apologie du "droit à la différence" a très
souvent servi de paravent au refus du pluralisme politique, pis à la justification de la
dictature des partis uniques au nom de l'édification nationale et de la lutte contre le
tribalisme, bien qu'il soit difficile d'affirmer l'existence d'un lien de cause à effet
entre multipartisme et tribalisme. Mais, nous savons également que si l'on ne peut
accorder l'idée d'une constitution démocratique universelle, on ne peut pas plus
accepter le rejet de la démocratie au nom des particularismes culturels. L'idéal
démocratique est universel et vaut, à ce titre, pour toute société humaine en tant que
société d'hommes libres et égaux en droit, mais il ne commande impérativement que
d'après la simple forme de l'universalité. De cette manière, il laisse indéterminées
les modalités de son enracinement dans la réalité socio-historique et culturelle. Par
où l'on comprend la nécessité d'une appropriation socio-culturelle du principe
universel de la démocratie, appropriation par laquelle l'universel prend racines dans les
moeurs d'une société, modelée et transformée, à son tour, par ce dont elle
s'approprie.
Quoiqu'il en soit, on ne peut plus concéder sans autre forme de
procès l'idée que le multipartisme est une structure nécessaire à l'existence et à
l'exercice de la démocratie. Il importe, dès lors, de souligner que seul le contexte
politique et socio-culturel de chaque société doit éclairer le législateur dans la
mise en mise en oeuvre juridico-pratique du principe démocratique. A ce propos, ceux qui
prétendent que certaines sociétés ne sont pas mûres pour la démocratie pourraient
bien avoir raison, s'ils entendent par démocratie la forme singulière culturellement
déterminée qu'elle a prise dans les sociétés occidentales. Car, en effet, il n'y a que
des sociétés occidentales qui soient culturellement mûres pour la démocratie
occidentale. En revanche, on se fourvoie totalement à vouloir réduire l'idéal de
démocratie au modèle spécifique que l'Occident s'est forgé, donc finalement à
réduire l'universel au particulier. Le vice de l'ethnocentrisme trouve là son ressort,
et il est tout à fait probable que l'on ait trop idéalisé le système démocratique
occidental en oubliant les conditions historiques de son émergence et de son
épanouissement, de sorte que l'on en est arrivé aujourd'hui à prendre le point
d'aboutissement de la démocratisation des sociétés occidentales pour le point de
départ de tout processus de démocratisation.
III. Démocratie et système des droits et libertés
fondamentales
Une autre question cruciale relative à l'expérience de la démocratie
concerne le système des droits et libertés de base qui doit prévaloir dans un régime
démocratique. Dans une société fortement islamisée ou les dogmes religieux ont un
caractère sacré, il faut s'attendre à ce que la liberté d'expression soit plus
sévèrement contrôlée en ce qui a trait aux questions touchant la religion. En effet,
une liberté d'expression, que l'on craint de voir se dévoyer en une liberté d'offusquer
la foi sincère de la majorité des citoyens, heurte de plein fouet une des
caractéristiques, sinon des valeurs fondamentales des pays islamiques. Les mêmes
restrictions à la liberté d'expression ont sans doute prévalu dans les pays occidentaux
en d'autres temps.
De manière plus générale, un système de droits dominé par le
privilège accordé à la liberté de l'individu, comme c'est le cas dans les démocraties
libérales, s'accorde naturellement avec un régime social où la conscience
individualiste est prégnante dans la structure socio-politique. Dans les sociétés où
l'individu se détermine davantage en référence à un groupe, un système de droits et
libertés inspirée de la tradition individualiste serait, de prime abord, un système en
décalage, sinon en contradiction avec leur réalité culturelle. Le libéralisme, surtout
dans ses implications extrêmes, y est perçu comme une menace contre le sentiment
d'appartenance à une communauté de vie et de valeurs, parce que axé sur une éthique de
l'affirmation de soi qui tend à subvertir l'éthique de la solidarité et de la cohésion
du groupe. De fait, l'accent mis sur les libertés individuelles, le culte de l'effort
individuel, de l'accomplissement de soi risquent toujours d'occulter les obligations
qu'ont les individus vis-à-vis de la collectivité.
Si, par conséquent, l'on ne peut raisonnablement espérer ni exiger de
toutes les sociétés le même système de droits et de libertés démocratiques et si,
par ailleurs, on veut conserver à l'idéal démocratique toutes les chances de prendre
racines dans chaque cas, alors s'impose la nécessité de laisser à chaque culture le
soin de chercher son chemin vers la démocratie, de déterminer un système de libertés
de base adapté à son environnement socio-culturel. Tout en maintenant que les droits de
l'homme constituent des "critères normatifs universels", Otfried Höffe
rappelle, dans le même sens, la nécessité où nous sommes de "médiatiser les
droits de l'homme avec les exigences fonctionnelles de la politique, de la société et de
l'économie, ainsi qu'avec leurs situations concrètes respectives, qui peuvent diverger
selon les pays et les époques".(9)
En concluant, nous retiendrons que le "principe de
relativité" doit s'appliquer au domaine tout entier des institutions et des règles
démocratiques, qu'il s'agisse du système de droits et libertés de base, de
l'institution parlementaire, de la structure des partis, du code électoral. C'est à
cette condition que la démocratie peut véritablement s'enraciner dans le sol culturel
des sociétés qui y aspirent. Par où l'on voit que la véritable expérience
démocratique, en tant qu'elle appartient à l'histoire et à la culture d'un peuple, ne
s'exporte pas. Des institutions démocratiques éprouvées sous d'autres cieux, mais en
décalage avec le contexte culturel local, induisent le plus souvent des
dysfonctionnements structurels comparables à la réaction que produit la greffe d'un
corps étranger dans l'organisme. Certes, une part de ces dysfonctionnements est imputable
à une certaine inexpérience, mais aussi, et bien souvent, au hiatus qui sépare les
structures importées et la complexion socio-culturelle et historique du terroir.
Ce qui n'implique nullement que la démocratie libérale soit sans
valeur pratique pour les sociétés non-occidentales, mais plutôt qu'elle doit être
réaménagée en fonction de l'héritage socio-culturel de ces dernières. Étant donné
que les circonstances historiques de notre action varient dans l'espace et dans le temps,
l'on conviendra avec Jürgen Habermas que "chaque époque éclaire les notions
pratico-morales fondamentales de sa propre lumière".(10) C'est
dire également que chaque peuple ranime l'idéal démocratique à la lumière de son
histoire et de sa culture et que seule une approche casuistique fondée sur une étude cas
par cas au sens étymologique, devient le mode de compréhension privilégié de la
médiation entre l'universel démocratique et le particulier socio-historique et culturel.
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